Qu’est-ce que Take or Pay?

Prendre ou payer est une disposition, inscrite dans un contrat, selon laquelle une partie a l’obligation de prendre livraison des marchandises ou en payant un montant spécifié. Les dispositions de prise ou de paiement bénéficient à la fois à l’acheteur et au vendeur en partageant les risques et peuvent profiter à la société en facilitant les échanges et en réduisant les coûts de transaction.

Points clés à retenir

  • Prendre ou payer est un type de disposition dans un contrat d’achat qui garantit au vendeur une partie minimale du paiement convenu si le l’acheteur ne donne pas suite à l’achat de la totalité du montant convenu des marchandises.
  • Les dispositions de prise ou de paiement se trouvent généralement dans le secteur de l’énergie, où les frais généraux sont élevés.
  • Les dispositions relatives à la prise de rémunération profitent aux acheteurs, aux vendeurs et à l’économie dans son ensemble en partageant le risque d’investissements indirects et en facilitant le commerce qui autrement ne se produirait pas.

Comprendre Take or Pay

Les dispositions de prise ou de paiement sont généralement incluses entre les entreprises avec leur les fournisseurs, qui exigent que l’entreprise acheteuse prenne une livraison stipulée de biens du fournisseur avant une certaine date, au risque de payer une amende au fournisseur s’ils ne le font pas. Ce type d’accord profite au fournisseur en réduisant le risque de perdre de l’argent sur tout capital dépensé pour produire le produit qu’il essaie de vendre. Il profite à l’acheteur en lui permettant de demander un prix négocié inférieur car il assume une partie des risques du fournisseur. Il peut s’agir d’un gain net global pour l’économie car, en améliorant le partage du risque entre les acheteurs et les fournisseurs, il facilite les transactions qui, autrement, ne se produiraient pas, ainsi que les gains commerciaux qui en découlent.

Les dispositions de prise ou de paiement sont très courantes dans le secteur de l’énergie, en raison de l’importante les frais généraux des fournisseurs pour fournir des unités énergétiques comme le gaz naturel ou le pétrole brut et la volatilité des prix des matières premières énergétiques. Les frais généraux liés à la fourniture de pétrole brut par rapport à une coupe de cheveux, par exemple, sont très élevés. Les contrats à prendre ou à payer incitent les fournisseurs d’énergie à investir des capitaux dès le départ, car ils ont une assurance qu’ils pourront vendre leurs produits. En l’absence de dispositions de prise ou de paiement, les fournisseurs supportent tous les risques que le besoin continu de l’énergie de l’acheteur se tarisse ou qu’une variation des prix incite l’acheteur à rompre le contrat. Les fournisseurs pourraient également être soumis à un hold-up par les acheteurs s’ils ont effectué des investissements indirects qui perdront de la valeur si l’acheteur n’achète pas la production comme convenu, sans le revenu minimum garanti d’un accord de prise ou d’achat. Les hold-up sont un type de coût de transaction, identifié par l’économiste Oliver Williamson, qui survient avec ce type d’actifs spécifiques à la relation.

Par exemple, l’entreprise A peut contracter pour acheter 200 millions de pieds cubes de gaz naturel au fournisseur, l’entreprise B, sur une période de 10 ans à un taux convenu de 20 millions par an . L’entreprise A peut cependant constater que, au cours d’une année donnée, elle n’aura besoin que de 18 millions. S’ils n’achètent pas les 20 millions prévus, ils seront soumis à des frais, qui sont convenus dans le contrat d’origine. En règle générale, ces frais sont inférieurs au prix d’achat; ayant renoncé à 2 millions de pieds cubes de gaz naturel acheté, l’entreprise A pourrait être assujettie à des frais de 50% du prix contractuel de 2 millions de pieds cubes.

Alternativement, les prix mondiaux du gaz chutent-ils au cours du contrat, l’entreprise A pourrait vouloir refuser de prendre livraison du gaz et acheter du gaz à un autre fournisseur, l’entreprise C, au nouveau prix inférieur et payer à la place l’amende convenue à l’entreprise B. Elle appartient à l’entreprise A intérêt à le faire si le coût total du gaz de l’entreprise C plus la pénalité est inférieur au prix de négociation initial pour prendre le gaz de l’entreprise B.

Dans cette situation, les deux parties bénéficient de la clause take or pay. L’entreprise A ne reçoit que la quantité de gaz dont elle a besoin de l’entreprise C, à un coût total inférieur à ce qu’elle aurait payé; L’entreprise B reçoit le prix de pénalité de l’entreprise A, plutôt que de ne rien gagner si l’entreprise A devait simplement changer de fournisseur en l’absence de la clause take or pay.